PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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20 résultats pour la valeur "25/06/2014" du filtre Date de séance
CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotatiion globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2014 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notificatiion de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION APPROBATION DU PRIX FORFAITAIRE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin